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MICHEL / OM  ou l'aléa sportif contre l'aléa judiciaire

Le 17 mai 2016
Match, combat, duel, rencontres sportives en tous genres ont un seul et point commun... Comme un jeu de hasard, le sport n'échappe pas à l'aléa, et celui-ci est sportif.

Cela signifie que le résultat d'une rencontre sportive1 n'est jamais certain2, hormis en cas de triche ou d'arrangement.

Mais pourquoi poser le débat de cette manière ? Quel rapport avec l'hypothétique affrontement judiciaire entre Michel Gonzalez, toujours salarié du club phocéen, et ce dernier ?

En un mot, ce que cherche à faire l'Olympique de Marseille est de placer l'aléa sportif sur un plan judiciaire, devant un Conseil de prud'hommes.

Une hérésie devant une juridiction qui prône la caractérisation de la faute par des éléments objectifs matériellement vérifiables ?

Quoi de plus subjectif ?

Mais voyons point par point si le fameux dossier que prépare l'OM sera suffisant en cas de contentieux prud'homal.

Si l'on en croit les dernières informations3, l'OM souhaite se fonder sur plusieurs griefs à l'encontre de Michel :

  • Les compositions d'équipe de ces dernières semaines avec comme illustration la titularisation de Lucas Silva face à l'AS MONACO lors de la défaite 1-2 au stade LOUIS II.

  • Les programmes d'entraînement qui ont été filmés au cours desquels le club chercherait un manque d'implication de l'entraîneur ;

  • L'attitude et le discours de Michel depuis la défaite face au Stade Rennais.

A première vue, le club olympien ratisse très large.

Et pour cause, il convient de rappeler qu'un entraîneur comme un joueur professionnel est salarié du club sous la forme d'un contrat de travail à déterminée d'usage.

Et pour rompre un CDD avant son terme4, il existe des cas limitativement prévus par la loi5.

L'Olympique de Marseille, se plaçant sur un plan disciplinaire avec la mise en route d'une procédure avec mise à pied conservatoire, est dans l'obligation de trouver un ou plusieurs fait caractérisant une faute grave.

La jurisprudence définit la faute grave comme étant la ou les fautes suffisamment graves pour justifier la non-exécution de la période de préavis.

Les trois griefs précédemment décrits sont-ils caractéristiques d'une faute grave ?

Sur les compositions d'équipe :

Si l'on en croit les dernières informations, le club olympien souhaiterait ainsi mettre en exergue les compositions d'équipe de Michel et notamment la titularisation de Lucas Silva.

Cela constituerait un indice d'une insubordination de Michel qui chercherait ainsi à provoquer une rupture et donc un accord sur le paiement de ses indemnités de départ6.

Pour pouvoir caractériser un tel grief, il conviendrait ainsi de démontrer que Lucas Silva, qui est un joueur prêté par le Real Madrid, suffit à lui seul à causer les mauvaises performances du club olympien.

Voilà qui est bien réducteur.

En effet, objectivement, qu'est-ce qui peut permettre d'affirmer que le niveau, si bas soit-il, de Lucas Silva peut expliquer les difficultés marseillaises dans le jeu ?

Quels joueurs auraient plus apporté au club alors même que les satisfactions de la saison dans la régularité des performances concernent, au mieux, 2 à 3 joueurs ?

Et sans rester centrer sur le cas « Lucas Silva », comparons l'équipe titulaire de l'OM face à Monaco mais aussi face au SC BASTIA dans la phase aller7.

Une défaite8 face à une victoire9. Y a-t-il d'énormes différences dans les compositions d'équipe ?

Lucas Silva n'est-il pas également titulaire dans chacune des rencontres ?

Il ne semble pas que ce critère des compositions de Michel soient recevables.

En effet, qui peut affirmer que laisser les mêmes joueurs que sur les matchs précédents auraient donné la victoire à l'OM sur ces derniers matchs ?

Et les mauvais résultats ne s'expliquent-ils pas par d'autres événements ? La pression du public ? La mauvaise gestion de la présidence et du board ?

Sur les entraînements :

Autre grief contre Michel, un prétendu manque d'investissement du coach espagnol lors des séances d'entraînement.

Nous n'avons que peu de détail sur ce grief mais il semble difficile à imaginer ce que pourrait être ce manque d'investissement.

Des exercices répétitifs ? Peu variés ? Pas de mise en place tactique ? Des entraînements trop courts ?

Il a été rapporté effectivement que le coach Michel a raccourci ces derniers temps la durée des entraînements et avait donné quatre jours de repos aux joueurs pendant la période de trêve internationale.

Cela suffirait-il à caractériser une faute ? Rien n'est moins sûr.

Il faudrait pour cela démontrer que ces décisions n'étaient pas justifiées. Après la claque rennaise, peut-être n'était-ce pas une si mauvaise idée de mettre au repos les joueurs pour qu'ils puissent récupérer mentalement ?

Tant de questions qui entreront dans les éventuels débats devant la justice.

Sur l'attitude et le discours de Michel envers les joueurs :

Ce dernier point est totalement évasif. Il est seulement indiqué que le club veut faire attester quelques joueurs sur le discours de Michel après la débâcle face au Stade Rennais.

Sachant que la plupart des joueurs du vestiaire avaient clairement abandonné Michel et que le message ne passait plus, comment pourrait-on apprécier des témoignages écrits de joueurs dans de telles conditions ?

Les juridictions prud'homales apprécient déjà avec beaucoup de retenue les attestations de salariés de la société car emprunte de subjectivité. Que dire alors de joueurs qui n'apprécient plus leur coach ?

Ce point paraît peu convainquant étant donnée que la preuve pour démontrer une telle attitude est difficile à rapporter.

Sur le précédent « PUEL » :

Pour tenter de s'en sortir, le club marseillais souhaite se reposer sur la jurisprudence PUEL qui a vu l'actuel entraîneur Niçois débouté face à l'Olympique Lyonnais à la suite de son départ du club rhodanien.

Avant d'entrer dans le nœud de ce procès, le précédent PUEL doit rester à sa place, celle d'une décision de Cour d'appel qui ne lie pas un Conseil de prud'hommes ni même la Cour d'appel d'AIX EN PROVENCE.

Ce n'est donc pas parce que l'OL a gagné son procès que l'OM le gagnera.

La Cour d'appel de LYON10 a débouté Claude PUEL en premier lieu car il a fait preuve d'une insubordination vis à vis de son employeur et notamment de Jean-Michel AULAS.

A la suite de quelques mauvais résultats, celui-ci avait demandé au coach de mettre en place un « plan de bataille » pour redresser la situation en le sollicitant à plusieurs reprises par courriel, allant même jusqu'à l'enjoindre de le faire.

En ne faisant aucune démarche particulière en ce sens, la juridiction a considéré que bien qu'il n'existait pas réellement d'obligation de résultat pour un entraîneur, son obligation de moyen renforcée11 n'était pas respectée.

Et bien que la situation s'était améliorée sportivement, ce n'était pas grâce au travail de Claude PUEL mais grâce à la défaillance du Paris Saint-Germain.

Nous sommes ainsi bien éloignés de la situation Lyonnaise.

Et au surplus, rappelez vous qu'il y a trois semaines, à la suite de la nouvelle contre-performance en terre corse, Michel était conforté et sortait renforcé par le communiqué de Margarita LOUIS DREYFUS.

Difficile aujourd'hui de caractériser une faute grave...

L'aléa sportif pourrait donc atténuer l'aléa judiciaire...au détriment du club olympien.

1A l'exception des exhibitions dans lesquelles on est sur du spectacle sportif, de la représentation. Cela se voit sur les matchs de jubilé notamment

2Au grand dam de nos amis les parieurs

3Voir l'article de Florent Germain sur le site RMC SPORT

4Pour Michel, le contrat était d'une durée initiale de deux années

5Article L1243-1 et suivants du Code du travail

6Il s'agit du paiement de l'intégralité de ses salaires au maximum

7Dernière victoire à domicile à ce jour

8https://www.om.net/actualites/239815/monaco-om-la-composition-olympienne

9https://www.om.net/actualites/192486/om-bastia-la-composition-olympienne

10http://www.avosports.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=613:la-desobeissance-et-le-deni-du-lien-de-subordination-de-cpuel-justifiait-la-rupture-de-son-contrat&catid=36:actualitesjurisprudentielle&Itemid=53

11Au regard notamment de sa rémunération

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